En immobilisation (locatif), il est possible sous Gesprojet de réaliser un engagement regroupant toutes les pénalités de l'opération.

Pour ce faire, il suffit de créer un engagement avec un tiers pénalités (le créer si besoin)



L'objet de l'engagement devant contenir le mot "Pénalités", on peut l'appeler par exemple "Solde pénalités".

Après avoir rattaché l'engagement à une imputation budgétaire (ex : Travaux), cliquez sur le bouton "détails"


puis sur le bouton "pénalités"

Une ligne de détail a donc été créée reprenant le solde des pénalités de l'opération.

Il suffit ensuite de générer le détail :


A partir du module FAC, vous créez les factures rattachées à cet engagement (détails / pénalités / générer). Vous pouvez également, toujours à partir de la création de facture, mettre à jour vos pénalités en cliquant de nouveau sur le bouton "pénalités" lors de la saisie d'une nouvelle facture.


Écritures comptables sur la facture :

Les comptes comptables sont à paramétrer de la manière suivante :
==> Imputation comptable : compte d'immobilisation en cours 231xxx
==> Contrepartie : Retenue fournisseurs d'immobilisation 4048xx

Écriture comptable sur le décaissement :

==> Imputation comptable : Produit exceptionnel 778XXX

Vous avez également la possibilité de créer un engagement de solde de pénalités sur plusieurs opérations.
Pour cela, il faut sélectionner les différentes opérations à partir du module SYN / Menu Gesprojet / Traitement / Choisir dans le menu déroulant l'option " Générer les pénalités à immobiliser "