<!--4DIF (B_VDansGesprojet)--> : 4DENDIF attendu
  
ENGAGEMENT
gestion : TTC forcé (art 949)
Vous avez la possibilité de cocher la case "TTC forcé" dans l'engagement qui empêche que le TTC d'un engagement se recalcule en fonction de la TVA.

Gesprojet by Pro-logiq


Note : cette fonction est principalement utilisée dans le cadre d'une récupération de données et ne devrait pas être utilisée en fonctionnement normal.
Si vous pensez que vous en avez besoin en fonctionnement normal, c'est certainement qu'il y a une erreur sur votre marché.