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RECETTE
gestion : Les promesses de vente et les actes définitifs dans Gesprojet (art 782)
Toute promesse de vente impliquant versement d'un acompte doit être saisie dans Gesprojet car cela a une influence sur la trésorerie du projet.
Pour la saisir, il faut d'abord vérifier qu'il existe bien un poste budgétaire dédié à la gestion des acomptes sur promesse.
Pour le vérifier, il faut aller dans le module BUD, du côté des recettes.
Ce poste doit être déclaré "hors bilan" comme indiqué ci-dessous.


Au moment de la signature de la promesse de vente (cela vaut aussi pour les achats), vous devez passer une écriture à la date où est signée la promesse.

1. Créez une nouvelle recette.
2. Indiquez la raison sociale de l'acheteur, l'objet que vous voulez, la date de la promesse, le montant de l'acompte à verser et l'imputation budgétaire adéquat.
Le montant à saisir se saisit dans la case HT. Il n'est pas soumis à TVA.
3. Lorsque vous validez, le montant en question apparaît alors dans la colonne TTC alors qu'il y a 0 en HT. C'est normal car il ne s'agit pas encore d'un produit pour votre projet tant que l'acte n'est pas signé (cf notion de hors bilan).



Au moment de la signature de l'acte définitif, vous devez saisir deux écritures, l'une venant annuler la promesse de vente et l'autre, pour le constat définitif de la vente du montant total de la vente. Ces éléments peuvent être saisis en prévisionnel.







Vous retrouvez en définitive dans le module recette de l'opération concernée trois lignes comme indiqué ci-dessous.