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ENGAGEMENT
gestion : La gestion des co-traitants et des sous-traitants dans Gesprojet (art 584)
1. La première chose à faire est de créer l’engagement du mandataire ou du titulaire principal comme s’il s’agissait d’un marché simple. La seule petite nuance concerne le montant initial HT qui doit correspondre à la part du montant du marché dont le titulaire sera responsable devant vous. En l’occurrence, il est responsable de sa part à lui et de celle de ses sous-traitants.

2. Gérez le détail des prestations du marché, en cliquant sur l’onglet détail et saisissez la globalité du détail des prestations du titulaire, de ses sous-traitants et de ses co-traitants ne faisant pas l’objet d’une facturation indépendante en ajoutant des lignes.
Si votre marché n'a pas de prestations détaillées, vous pouvez cliquer sur détail en maintenant la touche "Shift" enfoncée. Cela recopiera automatiquement l'objet et le montant engagé initial HT dans le détail.

Que signifie le terme facturation indépendante ?
Elle ne concerne que les co-traitants et, plus spécifiquement, tous ceux qui vous ont communiqué le détail de leurs prestations.
En général, lors de la facturation, vous recevrez alors le détail des prestations facturées par le mandataire ou titulaire principal en son nom et au nom de ses co ou sous-traitants tous concernés par ce détail.
Vous recevrez aussi le détail des prestations facturées par le co-traitant qui aura préalablement communiqué le détail de ces prestations au niveau du marché. Dans le détail des prestations contractuelles du titulaire ou mandataire du marché, vous ne devez alors saisir que la partie liée à ses propres prestations, à celles de ses sous-traitants et à celles de ses co-traitant n’ayant pas communiqué au préalable leurs prestations indépendantes et détaillées.
Pour saisir ce détail, reportez-vous à la rubrique intitulée "La gestion du détail dans les engagements" en raisonnant de façon cumulée (titulaire + sous-traitant + co-traitant sans facturation indépendante).

3. Pour créer les engagements des co-traitants et des sous-traitants impliqués sur le marché, vous devez tout d’abord créer un engagement supplémentaire. Indiquez la raison sociale du sous-traitant ou du co-traitant, l’objet de cet engagement et la part qui lui a été attribuée dans le champ “Montant initial HT”.
S'il s’agit d’un co-traitant qui a fourni le détail de ses prestations, vous devrez le saisir dans le bouton “Détails” de cet engagement de la même façon que pour un marché simple.

4. Cliquez ensuite sur la case associée à sa nature juridique : co ou sous-traitant. Sélectionnez le titulaire principal ou mandataire du marché dans la liste des engagements qui vous sont proposés et qui correspondent à l’ensemble des engagements créés dans le module engagement de cette opération.
Il est possible de sélectionner les engagements créées depuis 1 jour, 1 semaine, 1 mois, 1 trimestre, 1 an à l'aide du menu déroulant :



a/ S'il s’agit d’un sous-traitant ou d’un co-traitant n’ayant pas communiqué le détail de ses prestations, vous devez décocher la case "Facturation co-traitant indépendante".
b/ S'il s’agit d’un co-traitant ayant communiqué le détail de ses prestations, et pour lequel vous souhaitez suivre ce détail, laissez la case “Facturation co-traitant indépendante” cochée puis saisissez le détail des prestations communiqué.

rattachement co-traitance


Note : quand vous entrez le détail, n'oubliez pas de cliquer sur le bouton générer afin de valider.