Au niveau des budgets et des marchés, gesprojet permet de calculer la TVA prévisionnelle « réelle » tenant compte de la TVA réalisée et du dernier taux applicable : plus de problème lors du changement d'un taux légal, les budgets et les marchés se réajustent facilement. Gesprojet permet de calculer, pour chaque opération, le cumul des TVA encaissées et décaissées en fonction des règlements, les dernières TVA encaissées et décaissées, le calcul d'un prorata de TVA par opération.
TVA_Budgétée = TVA_Facturée + (Taux_TVA x Restant_à_Facturer_sur_budgeté)
TVA_Engagée = TVA_Facturée + (Taux_TVA x Restant_à_Facturer_sur_engagé)
Des cas concrets :
Un seul taux de TVA. Si la facture - ou votre engagement prévisionnel - fait référence à deux montants, TTC et HT, donnés sans que le taux de TVA soit égal à 19,6%. La solution est alors comme de coutume de saisir le montant HT et de forcer la TVA - assiette 1 - jusqu'au solde indiqué (sur la facture).
Ex : Le BOAMP facture à une SEM une publication. Figure sur la facture :
le montant HT = 1000 Euros
le montant TTC = 1054 Euros
1. La solution est donc de saisir les 1000 euros - montant HT
2. puis de cliquer, une fois positionné dans le champ assiette1, sur le bouton TVA et de saisir le montant de la TVA total, soit 54 euros.
3. Le taux TVA1 correspondant sera de 100%. Ne pas s'en étonner. C'est ce que l'on appelle forcer un montant TTC.
Remarque : si on a des problèmes de centime lors de sa saisie, fonctionner de la sorte (comme indiqué plus haut), en forçant le montant.
Deux taux de TVA
Si le montant d'une facture - ou de l'engagement prévisionnel - relève de deux taux, TVA1 et TVA2, et qu'on dispose par exemple du montant TTC et du montant HT.
1. saisir comme d'habitude le montant HT
2. Se positionner sur le champ assiette2 de TVA
3. Cliquer sur le bouton de TVA et forcer les montants facturés TVA1 et TVA2, comme précédemment => Taux1=Taux2=100%
Pour un exemple, se reporter au cas 1 : Un seul taux, et montants TTC et HT connus.
dernière modification le 24-06-2010
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