AUTOMATISMES
Comment créer un engagement de solde des pénalités
En immobilisation (locatif), il est possible sous gesprojet de réaliser un engagement regroupant toutes les pénalités de l'opération.
Pour ce faire, il suffit de créer un engagement avec un tiers pénalités (le créer si besoin)
L'objet de l'engagement devant contenir le mot "pénalités" on peut l'appeler par exemple "solde pénalités".
Après avoir rattaché l'engagement à une imputation budgétaire, il s'agit de cliquer sur le bouton "détail"
puis sur le bouton "pénalités"
une ligne de détail a donc été créée reprenant le solde des pénalités de l'opération.
Il suffit ensuite de générer le détail :
Si vous avez besoin de mettre à jour cet engagement, il suffit d'aller à nouveau dans le détail de l'engagement, de cliquer sur pénalités, puis de cliquer sur le bouton générer.
Ecritures comptables sur la facture :
Les comptes comptables sont à paramètrer de la manière suivante :
Imputation comptable : compte d'immobilisation en cours 231xxx
Contrepartie : Retenue fournisseurs d'immobilisation 4048xx
Ecriture comptable sur le décaissement :
Imputation comptable : Produit exceptionnel 778XXX
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Gérer l'actualisation de prix dans gesprojet
gesprojet gère bien entendu le calcul des actualisations de prix comme celui des révisions.
La différence fondamentale entre la révision et l'actualisation des prix réside dans le fait que dans un cas, il y a une partie fixe (pour le calcul des révisions) et pas dans l'autre (pour l'actualisation). Il faut dans tous les cas cocher que le marché est révisable.
Du côté des engagements
Le pourcentage de la base considérée comme étant fixe est à indiquer dans la petite case qui apparait après avoir coché la case révisable.
1. Renseigner la partie fixe
a. Mettre zéro dans le cas d'un calcul lié à une actualisation
b. Mettre 0,125 ou 0,15 dans le cas d'un calcul de révisions de prix.
2. Indiquer le bon mois M0.
3. Cliquer sur l'onglet Révisions.
4. Ajouter un indice. Sélectionner l'indice, indiquer sa valeur au mois M0
5. Valider la saisie de l'indice puis celle de l'engagement.
Du côté des factures
Dans gesprojet, le champ dédié aux variations de prix (aux révisions, comme aux actualisations) est toujours le même, il s'agit du champ intitulé "Révision HT". Pour contrôler (ou calculer) le montant qui nous est facturé, après avoir correctement renseigné l'engagement correspondant :
1. Cliquer du côté des factures sur le bouton Révisions puis sur l'onglet Révisions
2. Dans le cas d'un calcul d'actualisation des prix, indiquer la valeur de l'indice au mois M-3 (comme indiqué dans le CCAP)
3. Gesprojet vous indique, en bas à droite du masque de calcul, le montant de l'actualisation calculé (en fonction de la règle au millième supérieur)
4. S'il correspond au montant facturé, vous pouvez cliquer sur le bouton "Générer Révisions", gesprojet vous recopiera ce montant dans la case "Révision HT" prévue à cet effet. S'il est différent du montant facturé, c'est bien sûr ce dernier qui fait foi et il vous reste alors trois solutions, soit :
a. Demander à l'entreprise de rééditer sa facture puisque les révisions calculées semblent fausses (c'est souvent dû au millième supérieur).
b. Modifier par vous-même à la main la facture en question (en la faisant certifier d'une façon ou bien d'une autre)
c. Ou de passer outre cette erreur qui ne vous semble pas porter à conséquence.
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La gestion automatique des factures de rémunération dans gesprojet
Mise à jour : v. 292
Il est maintenant possible de générer automatiquement des factures de rémunérations sur plusieurs projets à partir du module synthèse (SYN) avec la fonction "traitements" (gesprojet / traitements).
puis de choisir la date butoir qui servira au calcul des factures de rémunération :
Première étape du paramétrage :
Au niveau budgétaire (dans le module BUD), il faut déclarer les postes rémunérables en cochant la case rémunérable dans chaque poste budgétaire pris en compte dans le calcul de la rémunération proportionnelle. Cela ne change rien au paramétrage de la formule budgétaire du poste qui n'en tiendra pas compte. C'est en revanche indispensable pour le calcul de l'assiette globale soumise à rémunération et pour le calcul des assiettes successives faisant l'objet d'une facturation d'honoraires de "rém".
Deuxième étape du paramétrage :
Au niveau des engagements (module ENG), il faut créer un engagement de rémunération avec pour caractéristique principale :
RAISON SOCIALE : Nom de la société facturant les honoraires de rém (en général votre société)
OBJET : Le libellé doit contenir les mots clés suivants : "Rémunération" et "facturé" ou "réglé" et/ou "TTC" ou "HT" et/ou "recette" ou "dépense". Ces mots clés permettront à Gesprojet de déterminer l'assiette de rémunération.
Une fois que vous avez choisi l'imputation budgétaire de votre engagement et saisi la date de signature de l'engagement (en général la date de début de votre convention), vous devez saisir un détail dans l'engagement, cliquer donc sur le bouton Détails situé en bas à droite de la fiche de saisie de l'engagement.
ONGLET DETAIL
Si vous avez correctement saisi le libellé de votre engagement, le bouton "Rémunération" doit être activé et disponible en bas à droite de la fiche de saisie du détail. Cliquer dessus. Gesprojet va alors chercher le montant de tous les budgets rémunérables HT ou TTC, il remplit également le libellé du détail en fonction de l'objet saisi dans l'engagement et propose une assiette globale soumise à rémunération. Il vous reste alors à indiquer le taux de rémunération prévu par le contrat dans la cas Q. (pour quantité). Par défaut, le taux proposé est de 2%. L'engagement HT proposé correspond donc à l'engagement global de rémunération proportionnelle pour toute la durée de l'opération. Cliquer sur générer pour que gesprojet recopie ce montant dans la case Engagé initial HT de votre engagement et qu'il génère correctement l'engagement correspondant.
Pour le reste, il s'agit d'une saisie d'engagement tout à fait standard. Valider votre engagement.
Troisième étape - la génération de factures de "rém" successives
Au niveau des factures, vous avez maintenant la possibilité grâce à ce paramétrage de calculer ou contrôler à tout moment le montant de la facture de rémunération proportionnelle à produire. Pour cela, créer une facture, imputer la à l'engagement que vous avez saisi comme indiqué ci-dessus puis indiquer la date butoir (en date de facture) servant de base au calcul de l'assiette de rémunération et donc de l'avancement des réalisations. Aller ensuite dans l'onglet Détails et cliquer de nouveau sur le bouton "Rémunération", gesprojet vous propose alors un montant cumulé d'avancement de la "rém", cliquer sur générer pour obtenir le montant de la Rém à facturer pour la période. Pour le reste, il s'agit d'une saisie standard de facture (référence, TVA...).
Cet outil permet soit de calculer ses factures de rémunération à tout moment sur un projet donné ou encore de contrôler le montant de cette facturation obtenue à partir d'un autre outil, comptable par exemple. Pour de plus amples informations à ce sujet, n'hésitez pas à nous joindre au 01 47 41 03 32.
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La gestion automatique de la TVA
Mise à jour : v. 292
Il est maintenant possible de générer automatiquement des factures de solde de TVA sur plusieurs projets à partir du module synthèse (SYN) avec la fonction "traitements" (gesprojet / traitements).
puis de choisir la date butoir qui servira au calcul des factures de solde de TVA :
Gesprojet est capable de générer des factures de TVA automatiquement en fonction d'une date butoir. Il existe différents type de TVA :
TVA LASM : livraison à soi-même
Vous pouvez souhaiter exclure du calcul de la TVA sur LASM certains postes budgétaires de dépense. Pour ce faire, il vous faut cocher la case "hors prorata" dans chacun des postes budgétaires que vous souhaitez exclure du calcul.
Ensuite, il vous faut créer une ligne budgétaire contenant dans son libellé le mot "LASM" ("LASM DEBIT" si vous souhaitez faire le calcul sur la date de comptabilisation au lieu de la date de facture). Cette ligne ne doit pas être hors bilan. Créer ensuite un engagement que vous rattacherez sur cette ligne budgétaire et dans le détail, cliquez sur le bouton TVA LASM et générez.
vous obtiendrez une ligne de détail de ce type :
Il suffit pour finir d'aller créer une facture et dans le détail de celle ci, de cliquer sur le bouton "TVA LASM".
Gesprojet calculera alors le montant en fonction de la date de facture sur la base des dates de factures (date de comptabilisation dans le cas de l'option "DEBIT", cf. supra).
TVA à payer (solde)
Le principe est le même que pour la TVA LASM, il faut :
- créer une ligne budgétaire hors bilan avec une imputation comptable commencant par "445".
- créer un engagement et dans le détail cliquer sur le bouton "TVA solde" et générer
vous obtiendrez une ligne de détail de ce style :
- Il vous suffit ensuite de créer une facture à la date voulue et dans son détail de cliquer sur le bouton "TVA solde" puis de générer.
TVA non récupérable
Le principe est une nouvelle fois le même que pour les autres mécanismes de TVA ci dessus. Il faut :
- créer une ligne budgétaire qui n'est pas hors bilan avec une imputation comptable ne commencant pas par "445" ayant le mot clé "TVA" mais pas "LASM"
- créer un engagement et dans le détail cliquer sur le bouton "TVA non récup." et générer
vous obtiendrez une ligne de détail de ce style :
- Il vous suffit ensuite de créer une facture à la date voulue et dans son détail de cliquer sur le bouton "TVA non récup." puis de générer.
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