Le champ Taux RG et le bouton caution/montant cautionné dans gesprojet
Dans le champ Taux RG, indiquer le montant du pourcentage retenu pour garantie et le cas échéant, s'il s'agit d'une caution bancaire, cocher la case au dessous du montant de ce taux. Deux champs doivent alors apparaître contenant d'un côté le montant cautionné (ou soumis à caution) et de l'autre celui de la dite caution. 
1. Saisir le pourcentage contractuel de la garantie
2. Cocher caution si cette garantie est gérée sous la forme d'une caution bancaire et indiquer le montant cautionné (ou soumis à caution) : en général, il s'agit de la totalité du montant engagé TTC
3. A dépassement de la garantie gérée par la caution, dans le cas par exemple où un avenant a été passé sur le marché, gesprojet prélevera automatiquement une RG sur le facturé TTC résiduel afin d'avoir sous garantie un montant égal à 5% du montant TTC facturé au titre des prestations. (ceci constitue qui plus est une alerte pour indiquer en ce cas au prestataire qu'il est nécessaire de mettre à jour le montant sous caution.)
Remarque
Il est impossible de cocher la case Caution si le % contractuel de la garantie n'a pas été spécifiée dans le champ "Taux RG"
dernière modification le 17-05-2010
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