Mise à jour : v. 292
Lors du rattachement d'un sous traitant ou d'un co-traitant, il est maintenant possible de sélectionner les engagements créées depuis 1 jour, 1semaine, 1 mois, 1 trimestre, 1 an à l'aide d'un menu déroulant.
Mise à jour : v. 292
Vous pouvez désormais gérer les sous traitants et co-traitants dépendants sur plusieurs rang à l'aide du détail. Le seul impératif étant que tous les sous-traitants et co-traitants soient saisis avec le détail (ce n'est toutefois pas obligatoire au dernier rang).
1. La première chose à faire est de créer l’engagement du mandataire ou du titulaire principal comme s’il s’agissait d’un marché simple. La seule petite nuance concerne le montant initial HT qui doit correspondre à la part du montant du marché dont le titulaire sera responsable devant vous. En l’occurrence, il est responsable de sa part à lui et de celle de ses sous-traitants.
2.
a. Si vous ne souhaitez pas saisir de détail (bouton "Détails" décrit dans les rubriques dédiées) pour le marché que vous devez saisir, saisissez donc le montant dont le titulaire principal (ou le mandataire) est responsable directement dans le champ  validez votre fiche en cliquant sur le bouton rond, puis passez à l’étape suivante pour saisir les co et les sous-traitants concernés par le marché.
b. Si vous souhaitez gérer le détail des prestations du marché, cliquez sur l’onglet détail et saisissez la globalité du détail des prestations du titulaire, de ses sous-traitants et de ses co-traitants ne faisant pas l’objet d’une facturation indépendante.
c. Que signifie le terme facturation indépendante? Elle ne concerne que les co-traitants et, plus spécifiquement, tous ceux qui vous ont communiqué le détail de leurs prestations. En général, lors de la facturation, vous recevrez alors le détail des prestations facturées par le mandataire ou titulaire principal en son nom et au nom de ses co ou sous-traitants tous concernés par ce détail. Vous recevrez aussi le détail des prestations facturées par le co-traitant qui aura préalablement communiqué le détail de ces prestations au niveau du marché. Dans le détail des prestations contractuelles du titulaire ou mandataire du marché, vous ne devez alors saisir que la partie liée à ses propres prestations, à celles de ses sous-traitants et à celles de ses co-traitant n’ayant pas communiqué au préalable leurs prestations indépendantes et détaillées. Pour saisir ce détail, reportez vous à la rubrique intitulée "la saisie du détail du côté des marchés" en raisonnant de façon cumulée (titulaire + sous-traitant + co-traitant sans facturation indépendante).
4. Pour créer les engagements des co-traitants et des sous-traitants impliqués sur le marché, vous devez tout d’abord créer un engagement supplémentaire en cliquant sur le bouton habituel de création des enregistrements. Indiquez la raison sociale du sous-traitant ou du co-traitant, l’objet de cet engagement et la part qui lui a été attribuée dans le champ “Montant initial HT”. S'il s’agit d’un co-traitant qui a fourni le détail de ses prestations, vous devrez le saisir dans le bouton “Détails” de cet engagement de la même façon que pour un marché simple.
5. Cliquez ensuite sur la case associée à sa nature juridique : co ou sous-traitant. Sélectionnez le titulaire principal ou mandataire du marché dans la liste des engagements qui vous sont proposés et qui correspondent à l’ensemble des engagements créés dans le module engagement de cette opération.
a. Si il s’agit d’un sous-traitant ou d’un co-traitant n’ayant pas communiqué le détail de ses prestations, vous pouvez valider en cliquant sur le rond de la fiche de sélection du titulaire principal ou mandataire du marché. En ce cas, vous n’avez plus qu’à vérifier tous les éléments qui ont été récupérés de la fiche marché du mandataire ou titulaire principal, c’est-à-dire son imputation budgétaire, son n° d’engagement, sa passation, son taux de TVA, toutes les dates, il ne vous reste plus qu’à valider la saisie de la fiche en cliquant sur le rond.
c. Si il s’agit d’un co-traitant ayant communiqué le détail de ses prestations, et pour lequel vous souhaitez suivre ce détail, cliquez sur la case “Facturation co-traitant indépendante”
située tout en haut de la fiche de sélection du titulaire principal ou mandataire du marché. En ce cas, vérifiez les éléments récupérés de la fiche marché du mandataire ou titulaire principal, puis saisissez le détail des prestations communiqués par le fournisseur dans l’onglet “Détail” de sa fiche marché. Validez votre fiche en cliquant sur le rond.
note : quand vous entrez le détail, n'oubliez pas de cliquer sur le bouton générer afin de valider.
dernière modification le 17-05-2010
|
